Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHRISTINE BUS - CALVIN
/
TRANSMEDITERRANNEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSMEDITERRANNEE
CHRISTINE BUS - CALVIN

Numéro de dépôt :
93497484
Date de dépôt :
17/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2003

Présentation de la marque TRANSMEDITERRANNEE

Déposée le 17 décembre 1993 par CHRISTINE BUS - CALVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRANSMEDITERRANNEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-05 du 4 février 1994.

Le déposant est CHRISTINE BUS - CALVIN, domicilié(e) LES ARENES, 13250 SAINT CHAMAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTINE BUS - CALVIN - France.

La marque TRANSMEDITERRANNEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93497484.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSMEDITERRANNEE est expirée depuis le 17 décembre 2003.

CHRISTINE BUS - CALVIN a également déposé les autres marques suivantes : CARNET DE VOYAGES DIFFUSION , FUTURA TRAVEL


CHRISTINE BUS - CALVIN - LES ARENES, 13250 SAINT CHAMAS - France


CHRISTINE BUS - CALVIN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-36

Publication - Publication le 4 févr. 1994 au BOPI 1994-05

Transport - Organisation de voyages