Déposée par voie électronique le 4 septembre 2009 par Christine Breton et Patrick Breton
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « L'Artisan Épicurien »
Les déposants sont Christine Breton domicilié(e) 23 Rue Charles de Gaulle - 28320 - YMERAY - France et Patrick Breton domicilié(e) 23 Rue Charles de Gaulle - 28320 - YMERAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick Breton domicilié(e) 23 Rue Charles de Gaulle - 28320 - YMERAY - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Artisan Épicurien est expirée depuis le 4 septembre 2019.
Christine Breton - 23 Rue Charles de Gaulle - 28320 - YMERAY - France
Patrick Breton - 23 Rue Charles de Gaulle - 28320 - YMERAY - France
Patrick Breton - 23 Rue Charles de Gaulle - 28320 - YMERAY - France
Publication - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41
Enregistrement sans modification - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées o le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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