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Marques déposées par madame CHRISTINE BOUSQUET
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ATESA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ATESA
Mme. CHRISTINE BOUSQUET

Numéro de dépôt :
4282063
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
ATESA de CHRISTINE BOUSQUET

Présentation de la marque ATESA

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par madame CHRISTINE BOUSQUET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ATESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est madame CHRISTINE BOUSQUET domicilié(e) 260 ROUTE DES PALUNETTES - 13870 - ROGNONAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTINE BOUSQUET domicilié(e) 260 route des palunettes - 13870 - ROGNONAS - France.

La marque ATESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATESA arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.


Mme. CHRISTINE BOUSQUET - 260 ROUTE DES PALUNETTES - 13870 - ROGNONAS - France


Mme. CHRISTINE BOUSQUET - 260 route des palunettes - 13870 - ROGNONAS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Poisson ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture .