Marque expirée - Marque en non vigueur

VALOR SUN LA SOLUTION PHOTOVOLTAIQUE AUTREMENT
Christine Bono, Agissant pour le compte de la société "ValorSun" en cours de formation
Christophe Bono, Agissant pour le compte de la société "ValorSun" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3657335
Date de dépôt :
15/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/06/2019
VALOR SUN LA SOLUTION PHOTOVOLTAIQUE AUTREMENT de Christine Bono

Présentation de la marque VALOR SUN LA SOLUTION PHOTOVOLTAIQUE AUTREMENT

Déposée par voie électronique le 15 juin 2009 par Christine Bono et Christophe Bono auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VALOR SUN LA SOLUTION PHOTOVOLTAIQUE AUTREMENT »

Les déposants sont Christine Bono, Agissant pour le compte de la société "ValorSun" en cours de formation domicilié(e) 10 L'Ouvière - 13710 - FUVEAU - France et Christophe Bono, Agissant pour le compte de la société "ValorSun" en cours de formation domicilié(e) 10 L'Ouvière - 13710 - FUVEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe Bono domicilié(e) 10 L'Ouvière - 13710 - FUVEAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VALOR SUN LA SOLUTION PHOTOVOLTAIQUE AUTREMENT est expirée depuis le 15 juin 2019.


Christine Bono, Agissant pour le compte de la société "ValorSun" en cours de formation - 10 L'Ouvière - 13710 - FUVEAU - France

Christophe Bono, Agissant pour le compte de la société "ValorSun" en cours de formation - 10 L'Ouvière - 13710 - FUVEAU - France


Christophe Bono - 10 L'Ouvière - 13710 - FUVEAU - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; Appareils ou installations de climatisation ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ;

Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction ; Travaux de plâtrerie ou de plomberie ; Travaux de couverture de toits ; Services d'étanchéité (construction) ; Nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; Installation, entretien et réparation de machines ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.