Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N.B.T.A.
Madame Christine BAYLE

Numéro de dépôt :
1177932
Date de dépôt :
07/04/1981
Lieu de dépôt :
MARSEILLE

Présentation de la marque N.B.T.A.

Déposée le 7 avril 1981 par madame Christine BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE), la marque française « N.B.T.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Christine BAYLE domicilié(e) 149 rue Consolat, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN. - France.

La marque N.B.T.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque N.B.T.A. est expirée depuis le 7 avril 1991.

Christine BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : TWIRL , C.B BATON TOURBILLONNANT , LE BATON D'OR


Madame Christine BAYLE - 149 rue Consolat, 13001 MARSEILLE. - France


CABINET ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Service d'organisation de concours ou de compétitions sportives et artistiques de maniement et de dextérité au bâton tourbillonnant. Organisation de concours de majorettes.