Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.B BATON TOURBILLONNANT
Mademoiselle Christine BAYLE

Numéro de dépôt :
1384064
Date de dépôt :
11/12/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1996
C.B BATON TOURBILLONNANT de Christine BAYLE

Présentation de la marque C.B BATON TOURBILLONNANT

Déposée le 11 décembre 1986 par mademoiselle Christine BAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « C.B BATON TOURBILLONNANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Christine BAYLE domicilié(e) 14, rue Louis Grobet, 13001 MARSEILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet ROMAN. - France.

La marque C.B BATON TOURBILLONNANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1384064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.B BATON TOURBILLONNANT est expirée depuis le 11 décembre 1996.

Christine BAYLE a également déposé les autres marques suivantes : N.B.T.A. , TWIRL , LE BATON D'OR


Mademoiselle Christine BAYLE - 14, rue Louis Grobet, 13001 MARSEILLE. - France


Cabinet ROMAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-20

Articles de gymnastique et de sport, et plus particulièrement canne de jonglage pour majorettes.