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Marques déposées par madame CHRISTINE BARTHES
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ICA-T Institut du Cinéma d'Animation-Toulouse Ecole Privée
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICA-T Institut du Cinéma d'Animation-Toulouse Ecole Privée
Mme. CHRISTINE BARTHES

Numéro de dépôt :
4040000
Date de dépôt :
15/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/10/2023
ICA-T Institut du Cinéma d\'Animation-Toulouse Ecole Privée de CHRISTINE BARTHES

Présentation de la marque ICA-T Institut du Cinéma d'Animation-Toulouse Ecole Privée

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2013 par madame CHRISTINE BARTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ICA-T Institut du Cinéma d'Animation-Toulouse Ecole Privée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est madame CHRISTINE BARTHES domicilié(e) 25 CHEMIN DE LARRAMET - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CHRISTINE BARTHES domicilié(e) 25 CHEMIN DE LARRAMET - 31170 - TOURNEFEUILLE - France.

La marque ICA-T Institut du Cinéma d'Animation-Toulouse Ecole Privée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4040000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICA-T Institut du Cinéma d'Animation-Toulouse Ecole Privée est expirée depuis le 15 octobre 2023.


Mme. CHRISTINE BARTHES - 25 CHEMIN DE LARRAMET - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Mme. CHRISTINE BARTHES - 25 CHEMIN DE LARRAMET - 31170 - TOURNEFEUILLE - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.