Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GOMMETTE
Mlle christina sfez
M. damien boy

Numéro de dépôt :
3872346
Date de dépôt :
07/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/11/2021
GOMMETTE de christina sfez

Présentation de la marque GOMMETTE

Déposée le 7 novembre 2011 par mademoiselle christina sfez et monsieur damien boy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « GOMMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Les déposants sont mademoiselle christina sfez domicilié(e) 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France et monsieur damien boy domicilié(e) 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle christina sfez domicilié(e) 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France.

La marque GOMMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872346.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOMMETTE est expirée depuis le 7 novembre 2021.


Mlle christina sfez - 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France

M. damien boy - 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France


Mlle christina sfez - 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).