Déposée le 7 novembre 2011 par mademoiselle christina sfez et monsieur damien boy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « GOMMETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Les déposants sont mademoiselle christina sfez domicilié(e) 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France et monsieur damien boy domicilié(e) 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle christina sfez domicilié(e) 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France.
La marque GOMMETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872346.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GOMMETTE est expirée depuis le 7 novembre 2021.
Mlle christina sfez - 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France
M. damien boy - 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France
Mlle christina sfez - 20 rue jean de bernardy - 13001 - marseille - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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