Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ANNEEVERSAIRES
Christiane Tréan

Numéro de dépôt :
3810852
Date de dépôt :
02/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2021
LES ANNEEVERSAIRES de Christiane Tréan

Présentation de la marque LES ANNEEVERSAIRES

Déposée le 2 mars 2011 par Christiane Tréan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ANNEEVERSAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est Christiane Tréan domicilié(e) 313 Chemin des Traverses - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane Tréan domicilié(e) 313 Chemin des Traverses - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque LES ANNEEVERSAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ANNEEVERSAIRES est expirée depuis le 2 mars 2021.

Christiane Tréan a également déposé les autres marques suivantes : Montpellier Humour Rugby


Christiane Tréan - 313 Chemin des Traverses - 34070 - MONTPELLIER - France


Christiane Tréan - 313 Chemin des Traverses - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; décoration intérieure ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).