DOMAINE AGNES
Présentation de la marque DOMAINE AGNES
Déposée le 20 février 1991 par CHRISTIANE PAYAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE AGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DOMAINE AGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646703.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE AGNES est expirée depuis le 20 février 2011.
CHRISTIANE PAYAN a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 février 2001 n°2192610 - Publication au BOPI 2001-02-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31