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Marques déposées par Christiane PAUTRAT
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HORA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HORA
Christiane PAUTRAT
Ariane CACACE

Numéro de dépôt :
3568532
Date de dépôt :
10/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
HORA de Christiane PAUTRAT

Présentation de la marque HORA

Déposée le 10 avril 2008 par Christiane PAUTRAT et Ariane CACACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « HORA »

Les déposants sont Christiane PAUTRAT domicilié(e) 48 rue Pierre Richelmi,06300 NICE - 06300 - France et Ariane CACACE domicilié(e) 34A Constellation Str., Bel-Air Village 2 Makati City,PHILIPPINES - Philippines.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane PAUTRAT domicilié(e) 48 rue Pierre Richelmi,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 21 25 41 44


Christiane PAUTRAT - 48 rue Pierre Richelmi,06300 NICE - 06300 - France

Ariane CACACE - 34A Constellation Str., Bel-Air Village 2 Makati City,PHILIPPINES - Philippines


Christiane PAUTRAT - 48 rue Pierre Richelmi,06300 NICE - 06300 - France


Inscription le 25 mars 2009 - Rejet total n°493616 - Publication au BOPI 2009-03-25

Publication - Publication le 16 mai 2008 au BOPI 2008-20

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Agendas, éphémérides, almanachs. ;

Verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; Vêtements non en cuir, vêtements non en vraie fourrure ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services de médecines douces et alternatives à savoir soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux liés aux horloges biologiques.