Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BREVET PROFESSIONNEL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATIQUE IUR-ARTEFACT
Christiane et Guy NICOLAI ARTEFACT (S.A.R.L.) Institut Universitaire Régional des Sciences Humaines

Numéro de dépôt :
98746526
Date de dépôt :
11/08/1998
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/08/2008

Présentation de la marque BREVET PROFESSIONNEL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATIQUE IUR-ARTEFACT

Déposée le 11 août 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Christiane et Guy NICOLAI ARTEFACTInstitut Universitaire Régional des Sciences Humaines auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BREVET PROFESSIONNEL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATIQUE IUR-ARTEFACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Christiane et Guy NICOLAI ARTEFACTInstitut Universitaire Régional des Sciences Humaines domicilié(e) 2 rue Louis Vignol, 13600 LA CIOTAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane et Guy NICOLAI ARTEFACT SARL - France.

La marque BREVET PROFESSIONNEL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATIQUE IUR-ARTEFACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746526.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREVET PROFESSIONNEL DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATIQUE IUR-ARTEFACT est expirée depuis le 11 août 2008.


Christiane et Guy NICOLAI ARTEFACT (S.A.R.L.) Institut Universitaire Régional des Sciences Humaines - 2 rue Louis Vignol, 13600 LA CIOTAT - France


Christiane et Guy NICOLAI ARTEFACT SARL - France


Inscription le 5 juillet 2004 - Rejet partiel n°395813 - Publication au BOPI 2004-07-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-28

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Publicité. Travaux de bureau. Gestion de fichiers informatique. Activités culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation. Editions. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Expositions à but culturel ou éducatif. Programmation pour ordinateurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.