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Marques déposées par madame Christiane DOUARE
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SAINT-BONNET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-BONNET
Madame Christiane DOUARE, épouse POTAGE, et Monsieur Marc POTAGE, 46, rue Edouard Vaillant, 18000 BOURGES.

Numéro de dépôt :
1199412
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1992

Présentation de la marque SAINT-BONNET

Déposée le 24 mars 1982 par madame Christiane DOUARE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-BONNET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Christiane DOUARE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France.

La marque SAINT-BONNET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1199412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-BONNET est expirée depuis le 24 mars 1992.


Madame Christiane DOUARE, épouse POTAGE, et Monsieur Marc POTAGE, 46, rue Edouard Vaillant, 18000 BOURGES. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-33

Cafés, thés, cacaos, sucres, riz, tapiocas, sagous, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pains, biscuits, gâteaux, pâtisseries et confiseries, glaces comestibles;miel, sirops de mélasse;levures, poudres pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glaces.