Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CASAL VECCHIO
CHRISTIANE CASANOVA

Numéro de dépôt :
3795773
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/01/2021
CASAL VECCHIO de CHRISTIANE CASANOVA

Présentation de la marque CASAL VECCHIO

Déposée par voie électronique le 7 janvier 2011 par CHRISTIANE CASANOVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CASAL VECCHIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est CHRISTIANE CASANOVA domicilié(e) 82 Boulevard de Picpus - 75012 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIANE CASANOVA domicilié(e) 82 Boulevard de Picpus - 75012 - Paris - France.

La marque CASAL VECCHIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795773.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASAL VECCHIO est expirée depuis le 7 janvier 2021.


CHRISTIANE CASANOVA - 82 Boulevard de Picpus - 75012 - Paris - France


CHRISTIANE CASANOVA - 82 Boulevard de Picpus - 75012 - Paris - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Transport ; organisation de voyages ; Informations en matière de transport ; Location de garages ou de places de stationnement ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Réservation pour les voyages ;

Activités sportives et culturelles ; Services de loisir ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; Services de bars ; Services de traiteurs ; Services hôteliers ; Réservation de logements temporaires ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.