LES HALLES ST TROPEZ
Présentation de la marque LES HALLES ST TROPEZ
Déposée le 9 juin 2006 par CHRISTIANE CANIS CONDELLO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES HALLES ST TROPEZ »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES HALLES ST TROPEZ est expirée depuis le 9 juin 2016.
Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479746 - Publication au BOPI 2008-08-19
Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479748 - Publication au BOPI 2008-08-19
Inscription le 19 août 2008 - Rejet partiel n°479747 - Publication au BOPI 2008-08-19
Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28
Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25