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Marques déposées par Christiane BRUNET
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DELTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

DELTA
Christiane BRUNET
PASCAL BRUNET

Numéro de dépôt :
3489828
Date de dépôt :
22/03/2007
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
22/03/2017
DELTA de Christiane BRUNET

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 22 mars 2007 par Christiane BRUNET et PASCAL BRUNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « DELTA »

Les déposants sont Christiane BRUNET domicilié(e) 21 RUE DES CARMES,44000 NANTES - 44000 - France et PASCAL BRUNET domicilié(e) 21 rue des carmes,44000 NANTES - 44000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCAL BRUNET domicilié(e) 21 rue des carmes,44000 NANTES - 44000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 22 mars 2017.

Christiane BRUNET a également déposé les autres marques suivantes : Starlight


Christiane BRUNET - 21 RUE DES CARMES,44000 NANTES - 44000 - France

PASCAL BRUNET - 21 rue des carmes,44000 NANTES - 44000 - France


PASCAL BRUNET - 21 rue des carmes,44000 NANTES - 44000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-34

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Sacs à main, à dos, à roulettes ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; gants (habillement) ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).