Déposée le 23 mars 2007 par Christiane BIELSA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Bio ségur »
Le déposant est Christiane BIELSA domicilié(e) Gouttemadère,09130 PAILHÈS - 09130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane BIELSA domicilié(e) Gouttemadère,09130 PAILHÈS - 09130 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bio ségur est expirée depuis le 23 mars 2017.
Christiane BIELSA - Gouttemadère,09130 PAILHÈS - 09130 - France
Christiane BIELSA - Gouttemadère,09130 PAILHÈS - 09130 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-34
Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17
Viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus de lagriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; poisson ; crustacés (non vivants). ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus de lagriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; agrumes ; fourrages ; tous les produits précités sont issus de lagriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ; animaux vivants nourris avec de lalimentation biologique ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration..
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