Marque enregistrée - Marque en vigueur

CETTA TIELLE
Madame CHRISTIANE BALTA

Numéro de dépôt :
4527009
Date de dépôt :
20/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/02/2029
CETTA TIELLE de CHRISTIANE BALTA

Présentation de la marque CETTA TIELLE

Déposée par voie électronique le 20 février 2019 par madame CHRISTIANE BALTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CETTA TIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est madame CHRISTIANE BALTA domicilié(e) 1 AVENUE DE MONTPELLIER - 34540 - BALARUC LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CELLIER DES CIGALES, Madame CHRISTIANE BALTA domicilié(e) 1 AVENUE DE MONTPELLIER - 34540 - BALARUC LES BAINS - France.

La marque CETTA TIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4527009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CETTA TIELLE arrivera à expiration en date du 20 février 2029.

CHRISTIANE BALTA a également déposé les autres marques suivantes : PINART


Madame CHRISTIANE BALTA - 1 AVENUE DE MONTPELLIER - 34540 - BALARUC LES BAINS - France


CELLIER DES CIGALES, Madame CHRISTIANE BALTA - 1 AVENUE DE MONTPELLIER - 34540 - BALARUC LES BAINS - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Poisson ; fruits cuisinés ; légumes cuits ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ;

Pain ; pizzas ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs.