Déposée le 21 mai 2001 par Christiane ASSAF et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pharm Art
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MAYSSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Les déposants sont Christiane ASSAF, domicilié(e) 40, Avenue d'Italie, 75013 Paris - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) Pharm Art domicilié(e) Siège : 29, rue des Cévennes, 75015 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christiane ASSAF - France.
La marque MAYSSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAYSSIA est expirée depuis le 21 mai 2011.
Christiane ASSAF - 40, Avenue d'Italie, 75013 Paris - France
Pharm Art S.A.R.L - Siège : 29, rue des Cévennes, 75015 Paris - France - SIREN 4
Christiane ASSAF - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Tissus à usage textile. Linge de bain (textile). Broderie (tissus recouverts de motifs). Canevas pour la broderie. Linge de table (textile). Housses de coussins. Couvre-lit. Embrasses (textile). Linge de maison. Couverture de lit Vêtements, chapellerie. Bandeaux pour la tête. Casquettes. Ceintures (habillement). Châles. Chemises. Echarpes . Sacs à main. Porte monnaie non en métaux précieux. Trousses de toilette vides autre que celles adaptées aux produits qu'elles sont destinés à contenir (maroquinerie). Trousses de voyages (maroquinerie).
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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