CHRISTIANA TRUST COMPANY OF DELAWARE, Trustee de CRMX Trust, Société constituée selon les lois de l'état de Delaware (Etats-Unis)
Numéro de dépôt :
3712398
Date de dépôt :
11/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2030
Présentation de la marque CREMIEUX 38
Déposée le 11 février 2010 par la société CHRISTIANA TRUST COMPANY OF DELAWARE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CREMIEUX 38 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-11 du 19 mars 2010.
Le déposant est la société CHRISTIANA TRUST COMPANY OF DELAWARE domicilié(e) 501 Carr Road, Suite 100 - 19809 - WILMINGTON - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DEGRET, SELAS DE CPI, M. DEGRET Jacques domicilié(e) 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France.
La marque CREMIEUX 38 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CREMIEUX 38 arrivera à expiration en date du 11 février 2030.
CHRISTIANA TRUST COMPANY OF DELAWARE a également déposé les autres marques suivantes : CREMIEUX 38
CHRISTIANA TRUST COMPANY OF DELAWARE, Trustee de CRMX Trust, Société constituée selon les lois de l'état de Delaware (Etats-Unis) - 501 Carr Road, Suite 100 - 19809 - WILMINGTON - États-Unis
CABINET DEGRET, SELAS DE CPI, M. DEGRET Jacques - 24 place du Général Catroux - 75017 - Paris - France
Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11
Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28
Inscription le 11 juin 2013 - Changement d'adresse n°603211 - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11
Inscription le 3 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°740021 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-03
Renouvellement sans limitation le 30 janvier 2020 n°2738191 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-30
Véhicules, y compris véhicules partiellement ou totalement électriques ; appareils de locomotion par terre, véhicules automobiles, voitures de sport, autocaravanes, camions, camionnettes, fourgonnettes, sidecars, karts, motocycles, vélomoteurs, leurs éléments constitutifs et accessoires, à savoir : moteurs, moteurs électriques, carrosseries, châssis, rétroviseurs, volants, roues, jantes, enjoliveurs de roues, sièges, housses de sièges, porte-bagages, porte-skis, capotes de véhicules, ceintures de sécurité pour sièges de véhicules, sièges de sécurité pour enfants pour véhicules, pare-chocs de véhicule, garnitures intérieures de véhicule (capitonnage) ; charrettes de golf ; bicycles, bicyclettes, cycles ; cadres, guidons, selles, manivelles, pédales, jantes, pompes et béquilles de cycles et de bicyclettes ; coffres et paniers spéciaux pour véhicules à deux roues ; housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes ; voitures d'enfants ; poussettes ; capotes de poussettes ; trottinettes (véhicules) ; yachts, aéroglisseurs, bateaux, coques et mâts de bateaux, garnitures intérieures de bateaux (capitonnage), canots, chaloupes.
Horlogerie, montres, bracelets de montres, réveils, pendules et instruments chronométriques ; joaillerie ; bijouterie ; bagues, bracelets (bijouterie), chaînes (bijouterie), colliers, pendentifs, broches, boucles d'oreilles, médailles, médaillons (bijouterie), boutons de manchettes, épingles de cravates et affiquets ; pierres précieuses ; porte-clefs ; métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué, non compris dans d'autres classes, à savoir coffrets à bijoux, écrins et insignes ; monnaies.
Cuir et imitations du cuir ; articles de maroquinerie en cuir ou en imitations du cuir (non compris dans d'autres classes) ; malles et valises ; boîtes et caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; mallettes pour documents ; porte-documents ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie) ; sacs, cartables et serviettes d'écoliers ; sacs et filets à provisions ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; porte-cartes (portefeuilles) ; portefeuilles ; porte-monnaie (non en métaux précieux) ; bourses ; bourses de mailles ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; boîtes à chapeaux en cuir ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; porte-musique ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons, courroies, fils, lanières, bandes et sangles en cuir ; colliers et habits pour animaux ; couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; peaux chamoisées (autres que pour le nettoyage) ; peaux d'animaux ; parapluies, parasols et cannes ; fourreaux de parapluies ; fouets et sellerie.
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