Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTEON
Monsieur Christian WEILL

Numéro de dépôt :
1651273
Date de dépôt :
30/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/11/2000

Présentation de la marque ACTEON

Déposée le 30 novembre 1990 par monsieur Christian WEILL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTEON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian WEILL domicilié(e) 93 rue de la Roquette à PARIS 11ème - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pascal BERNARD - France.

La marque ACTEON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1651273.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTEON est expirée depuis le 30 novembre 2000.


Monsieur Christian WEILL - 93 rue de la Roquette à PARIS 11ème - France


Maître Pascal BERNARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-34

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