Academie des Arts et de l'Etre
Présentation de la marque Academie des Arts et de l'Etre
Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par monsieur Christian VIGNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Academie des Arts et de l'Etre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Academie des Arts et de l'Etre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Academie des Arts et de l'Etre arrivera à expiration en date du 9 février 2026.
Christian VIGNAUD a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29