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Commons Sense
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Commons Sense
christian vanizette, Agissant pour le compte de la société "Commons Sense" en cours de formation
leila hoballah, Agissant pour le compte de la société "Commons Sense" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3792375
Date de dépôt :
21/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/12/2020
Commons Sense de christian vanizette

Présentation de la marque Commons Sense

Déposée par voie électronique le 21 décembre 2010 par christian vanizette et leila hoballah auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Commons Sense » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Les déposants sont christian vanizette, Agissant pour le compte de la société "Commons Sense" en cours de formation domicilié(e) 49 boulevard gouvion saint cyr - 75017 - paris - France et leila hoballah, Agissant pour le compte de la société "Commons Sense" en cours de formation domicilié(e) 26 rue boileau - 75016 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, leila hoballah domicilié(e) 26 rue boileau - 75016 - paris - France.

La marque Commons Sense a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3792375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Commons Sense est expirée depuis le 21 décembre 2020.


christian vanizette, Agissant pour le compte de la société "Commons Sense" en cours de formation - 49 boulevard gouvion saint cyr - 75017 - paris - France

leila hoballah, Agissant pour le compte de la société "Commons Sense" en cours de formation - 26 rue boileau - 75016 - paris - France


leila hoballah - 26 rue boileau - 75016 - paris - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.