Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OVAL
Numéro de dépôt :
1514497
Date de dépôt :
22/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1998
Présentation de la marque OVAL
Déposée le 22 septembre 1988 par Christian VALLETEAU de MOUILLAC et Jean-Pierre DELAUNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque OVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514497.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription - Transmission de propriété n°38607 - Publication au BOPI 1989-31