Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE VALLEE
Numéro de dépôt :
1242431
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1993
Présentation de la marque DOMAINE VALLEE
Déposée le 2 mars 1983 par monsieur Christian VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242431.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VALLEE est expirée depuis le 2 mars 1993.
Christian VALLEE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01