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Marques déposées par monsieur Christian VALLEE
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DOMAINE VALLEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE VALLEE
Monsieur Christian VALLEE

Numéro de dépôt :
1242431
Date de dépôt :
02/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/1993
DOMAINE VALLEE de Christian VALLEE

Présentation de la marque DOMAINE VALLEE

Déposée le 2 mars 1983 par monsieur Christian VALLEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMAINE VALLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian VALLEE domicilié(e) 9, rue de Montfort, 78490 GALLUIS. Nationalité française. - France.

La marque DOMAINE VALLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VALLEE est expirée depuis le 2 mars 1993.

Christian VALLEE a également déposé les autres marques suivantes : GREEN VELVET


Monsieur Christian VALLEE - 9, rue de Montfort, 78490 GALLUIS. Nationalité française. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Oeufs.