CHRISTIAN VALETTE VERDUN SURGARONNE SPRINTEAU CLUB, ASSOCIATION LOI 1901
Numéro de dépôt :
3750842
Date de dépôt :
02/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
02/07/2020
Présentation de la marque SPRINT'EAU
Déposée le 2 juillet 2010 par CHRISTIAN VALETTE et l'association loi 1901 VERDUN SURGARONNE SPRINTEAU CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SPRINT'EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-31 du 6 août 2010.
Les déposants sont CHRISTIAN VALETTE domicilié(e) 7 RUE DE LA RESISTANCE - 82600 - VERDUN SUR GARONNE - France et l'association loi 1901 VERDUN SURGARONNE SPRINTEAU CLUB domicilié(e) 7 RUE DE LA RESISTANCE - 82600 - VERDUN SUR GARONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN VALETTE domicilié(e) 7 RUE DE LA RESISTANCE - 82600 - VERDUN SUR GARONNE - France.
La marque SPRINT'EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3750842.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPRINT'EAU est expirée depuis le 2 juillet 2020.
CHRISTIAN VALETTE - 7 RUE DE LA RESISTANCE - 82600 - VERDUN SUR GARONNE - France
VERDUN SURGARONNE SPRINTEAU CLUB, ASSOCIATION LOI 1901 - 7 RUE DE LA RESISTANCE - 82600 - VERDUN SUR GARONNE - France
CHRISTIAN VALETTE - 7 RUE DE LA RESISTANCE - 82600 - VERDUN SUR GARONNE - France
Publication - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-31
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Inscription le 10 mai 2011 - Rejet partiel n°548501 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-10
Appareils de locomotion par air ou par eau ; Bateaux ; engins nautiques ; canots ; radeaux ; bateaux à pédales ; catamaran à pédales ; engins de plages ; appareils et engins de navigation mus par les passagers ; propulseur avec hélices à pas variable entrainé par des pédaliers et/ou par assistance électrique ou solaire. ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Casquettes ; tee-shirts ; pull-over ; parkas ; pantalons ;
Organisation de voyages ; location de bateaux ; réservation pour les voyages ; Transport en bateau ; services de bateaux de plaisance ; location de bateaux ; organisation d'excursions ; organisation de voyages ; transport fluvial ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Information en matière culturelle et ou éducative et ou de divertissement sur des réseaux informatiques mondiaux ; organisation de compétitions sportives ; chronométrages de manifestations sportives ; organisation de compétitions sportives à savoir de rallyes nautiques sur rivières.
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