Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOTEL LES VENETES
Madame Christian Tournaire

Numéro de dépôt :
4375994
Date de dépôt :
12/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2027
HOTEL LES VENETES de Christian Tournaire

Présentation de la marque HOTEL LES VENETES

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2017 par madame Christian Tournaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « HOTEL LES VENETES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est madame Christian Tournaire domicilié(e) Allée de la Pointe - 56610 - ARRADON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian TOURNAIRE domicilié(e) Allée de la Pointe - 56610 - ARRADON - France.

La marque HOTEL LES VENETES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOTEL LES VENETES arrivera à expiration en date du 12 juillet 2027.


Madame Christian Tournaire - Allée de la Pointe - 56610 - ARRADON - France


Monsieur Christian TOURNAIRE - Allée de la Pointe - 56610 - ARRADON - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13

Inscription le 6 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°755869 - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-05-06

Services hôteliers.