Marque enregistrée - Marque en vigueur

TB Tradition Boulangère depuis 1896
Monsieur CHRISTIAN THOMAS

Numéro de dépôt :
4632920
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
TB Tradition Boulangère depuis 1896 de CHRISTIAN THOMAS

Présentation de la marque TB Tradition Boulangère depuis 1896

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par monsieur CHRISTIAN THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TB Tradition Boulangère depuis 1896 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN THOMAS domicilié(e) PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRISTIAN THOMAS domicilié(e) PA LA BELL E ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France.

La marque TB Tradition Boulangère depuis 1896 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632920.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TB Tradition Boulangère depuis 1896 arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

CHRISTIAN THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE & GACHE TERROIR DE LOIRE , CHRISTIAN THOMAS , Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur , LES BRIOCHES GACHES ET PREFOUS D'ESSARTS EN BOCAGE , TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896 , BOX TABLE , BRIOCHES & VIENNOISERIES THOMAS , Brioche au jombon de Vendée , CHEZ MR BRIOCHES & SES AMIS DU TERROIR , BRIOCHES ET VIENNOISERIES


Monsieur CHRISTIAN THOMAS - PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France


Monsieur CHRISTIAN THOMAS - PA LA BELL E ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Inscription le 9 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797537 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Inscription le 21 octobre 2020 - Constitution de gage n°798742 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.