Marque enregistrée - Marque en vigueur

TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896
Monsieur CHRISTIAN THOMAS

Numéro de dépôt :
4618980
Date de dépôt :
30/01/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/01/2030
TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896 de CHRISTIAN THOMAS

Présentation de la marque TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896

Déposée par voie électronique le 30 janvier 2020 par monsieur CHRISTIAN THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-08 du 21 février 2020.

Le déposant est monsieur CHRISTIAN THOMAS domicilié(e) PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHRISTIAN THOMAS domicilié(e) PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France.

La marque TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4618980.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896 arrivera à expiration en date du 30 janvier 2030.

CHRISTIAN THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE & GACHE TERROIR DE LOIRE , CHRISTIAN THOMAS , Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur , LES BRIOCHES GACHES ET PREFOUS D'ESSARTS EN BOCAGE , BOX TABLE , BRIOCHES & VIENNOISERIES THOMAS , Brioche au jombon de Vendée , CHEZ MR BRIOCHES & SES AMIS DU TERROIR , BRIOCHES ET VIENNOISERIES , THOMAS BRIOCHE SUCREE - SALEE


Monsieur CHRISTIAN THOMAS - PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France


Monsieur CHRISTIAN THOMAS - PA LA BELLE ENTREE - 85140 - LES ESSARTS - France


Publication - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Inscription le 9 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°797537 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-10-09

Inscription le 21 octobre 2020 - Constitution de gage n°798742 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-10-21

Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Boeuf de Vendée » et « Porc de Vendée » ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles de Vendée » ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » ; légumes surgelés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » ; légumes séchés bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » ; légumes cuits bénéficiant de l'indication géographique protégée « Mogette de Vendée » ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie bénéficiant de l'indication géographique protégée « Jambon de Vendée » ; salaisons bénéficiant de l'indication géographique protégée « Jambon de Vendée » ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne » et « Gâche vendéenne » ; pain ; pâtisseries bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne » et « Gâche vendéenne » ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne » et « Gâche vendéenne » ; gâteaux bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne » et « Gâche vendéenne » ; biscottes ; sucreries bénéficiant des indications géographiques protégées « Brioche vendéenne » et « Gâche vendéenne » ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).