Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SAUGNAC
Monsieur Christian THOMAS

Numéro de dépôt :
1114707
Date de dépôt :
27/11/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MARQUIS DE SAUGNAC

Déposée le 27 novembre 1979 par monsieur Christian THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUIS DE SAUGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian THOMAS domicilié(e) ST DIZANT DU GUA 17240 ST DENIS DE SAINTONGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque MARQUIS DE SAUGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MARQUIS DE SAUGNAC est expirée depuis le 27 novembre 1989.

Christian THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : CT CHATEAU CROIX DE LABORDE , START AND UP , BRIOCHE & GACHE TERROIR DE LOIRE , FEMME AUTO MAG L'AUTO AU FEMININ… PLURIEL , CHRISTIAN THOMAS , Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur , LA GUERRE DE L'EAU WATER'S WAR , MARQUIS DE SAUGNAC , LES BRIOCHES GACHES ET PREFOUS D'ESSARTS EN BOCAGE , TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896


Monsieur Christian THOMAS - ST DIZANT DU GUA 17240 ST DENIS DE SAINTONGE. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024

Pineau des Charentes.