MARQUIS DE SAUGNAC
Présentation de la marque MARQUIS DE SAUGNAC
Déposée le 27 novembre 1979 par monsieur Christian THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MARQUIS DE SAUGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MARQUIS DE SAUGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1114706.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque MARQUIS DE SAUGNAC est expirée depuis le 27 novembre 1989.
Christian THOMAS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-024