Marque expirée - Marque en non vigueur

Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur
CHRISTIAN THOMAS

Numéro de dépôt :
3472698
Date de dépôt :
29/12/2006
Lieu de dépôt :
GTC LAROCHE SUR YON VENDEE
Date d'expiration :
29/12/2016
Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur de CHRISTIAN THOMAS

Présentation de la marque Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur

Déposée le 29 décembre 2006 par CHRISTIAN THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LAROCHE SUR YON VENDEE), la marque française « Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur »

Le déposant est CHRISTIAN THOMAS domicilié(e) 0 LA SAVINIERE,85140 LES ESSARTS - 85140 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN THOMAS domicilié(e) 0 LA SAVINIERE,85140 LES ESSARTS - 85140 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur est expirée depuis le 29 décembre 2016.

CHRISTIAN THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : BRIOCHE & GACHE TERROIR DE LOIRE , CHRISTIAN THOMAS , LES BRIOCHES GACHES ET PREFOUS D'ESSARTS EN BOCAGE , TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896 , BOX TABLE , BRIOCHES & VIENNOISERIES THOMAS , Brioche au jombon de Vendée , CHEZ MR BRIOCHES & SES AMIS DU TERROIR , BRIOCHES ET VIENNOISERIES , THOMAS BRIOCHE SUCREE - SALEE


CHRISTIAN THOMAS - 0 LA SAVINIERE,85140 LES ESSARTS - 85140 - France


CHRISTIAN THOMAS - 0 LA SAVINIERE,85140 LES ESSARTS - 85140 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461599 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 9 févr. 2007 au BOPI 2007-06

Viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée Porc de Vendée, poisson, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée Volailles de Vendée et gibier ; extraits de viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée Porc de Vendée ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie, salaisons, conserves de viande, tous ces produits provenant de viande de porc bénéficiant de l'indication géographique protégée Porc de Vendée ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine ; préparations faites de céréales, pâtisserie, biscuiterie, gâteaux, tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée Brioche Vendéenne ; confiserie, pain, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.