Marque enregistrée - Marque en non vigueur

49,9 TECNIC
Monsieur Christian THOMAS

Numéro de dépôt :
1736379
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1999
49,9 TECNIC de Christian THOMAS

Présentation de la marque 49,9 TECNIC

Déposée le 9 mars 1989 par monsieur Christian THOMAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « 49,9 TECNIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Christian THOMAS domicilié(e) demeurant Hameau de la Jonque, 91650 BREUILLET - France.

La marque 49,9 TECNIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736379.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 49,9 TECNIC est expirée depuis le 9 mars 1999.

Christian THOMAS a également déposé les autres marques suivantes : CT CHATEAU CROIX DE LABORDE , START AND UP , BRIOCHE & GACHE TERROIR DE LOIRE , FEMME AUTO MAG L'AUTO AU FEMININ… PLURIEL , CHRISTIAN THOMAS , Brioche Tressée Pur Beurre Sans Conservateur , LA GUERRE DE L'EAU WATER'S WAR , MARQUIS DE SAUGNAC , LES BRIOCHES GACHES ET PREFOUS D'ESSARTS EN BOCAGE , TB Thomas Brioche Sucrée - Salée VENDEE 1896


Monsieur Christian THOMAS - demeurant Hameau de la Jonque, 91650 BREUILLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-16

Publications, magazines, professionnels ou grand public, à parutions périodiques, ayant trait au monde du scooter, de la moto, cyclo et toute la technique et activités annexes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.