Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAE CLUBS AFFAIRES DES ENTREPRISES clubs de mise en relations d'affaires et d'accompagnement
Christian-Thierry Niollet

Numéro de dépôt :
3736609
Date de dépôt :
07/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
07/05/2020
CAE CLUBS AFFAIRES DES ENTREPRISES clubs de mise en relations d\'affaires et d\'accompagnement de Christian-Thierry Niollet

Présentation de la marque CAE CLUBS AFFAIRES DES ENTREPRISES clubs de mise en relations d'affaires et d'accompagnement

Déposée le 7 mai 2010 par Christian-Thierry Niollet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CAE CLUBS AFFAIRES DES ENTREPRISES clubs de mise en relations d'affaires et d'accompagnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Christian-Thierry Niollet domicilié(e) 3 boulevard de l'American Legion - 54000 - NANCY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian-Thierry Niollet domicilié(e) 3 boulevard de l'American Legion - 54000 - NANCY - France.

La marque CAE CLUBS AFFAIRES DES ENTREPRISES clubs de mise en relations d'affaires et d'accompagnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3736609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAE CLUBS AFFAIRES DES ENTREPRISES clubs de mise en relations d'affaires et d'accompagnement est expirée depuis le 7 mai 2020.

Christian-Thierry Niollet a également déposé les autres marques suivantes : Rubicube Immo , CLUB DES PRIVILEGES , Clubs Des Affaires , SAMTI Services aux Avocats Mandataires en Transactions Immobilières


Christian-Thierry Niollet - 3 boulevard de l'American Legion - 54000 - NANCY - France


Christian-Thierry Niollet - 3 boulevard de l'American Legion - 54000 - NANCY - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 8 mars 2011 - Rejet partiel n°544591 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-03-08

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