Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Cm3es Le label de votre réussite The stamp of your success Consommables Maintenance équipement évolution écologie & Services Consommables Maintenance equipment evolution ecology & Services
Monsieur Christian THEVENEAU
Monsieur Patrick GALLIENNE

Numéro de dépôt :
3173246
Date de dépôt :
09/07/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/07/2012
Cm3es Le label de votre réussite The stamp of your success Consommables Maintenance équipement évolution écologie & Services Consommables Maintenance equipment evolution ecology & Services de Christian THEVENEAU

Présentation de la marque Cm3es Le label de votre réussite The stamp of your success Consommables Maintenance équipement évolution écologie & Services Consommables Maintenance equipment evolution ecology & Services

Déposée le 9 juillet 2002 par monsieur Christian THEVENEAU et monsieur Patrick GALLIENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Cm3es Le label de votre réussite The stamp of your success Consommables Maintenance équipement évolution écologie & Services Consommables Maintenance equipment evolution ecology & Services » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Les déposants sont monsieur Christian THEVENEAU domicilié(e) demeurant 102, avenue Raspail - 93170 - BAGNOLET - France et monsieur Patrick GALLIENNE domicilié(e) demeurant 16, rue Vincent Van GOGH - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian THEVENEAU domicilié(e) 102, Avenue Raspail - 93170 - BAGNOLET - France.

La marque Cm3es Le label de votre réussite The stamp of your success Consommables Maintenance équipement évolution écologie & Services Consommables Maintenance equipment evolution ecology & Services a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173246.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cm3es Le label de votre réussite The stamp of your success Consommables Maintenance équipement évolution écologie & Services Consommables Maintenance equipment evolution ecology & Services est expirée depuis le 9 juillet 2012.


Monsieur Christian THEVENEAU - demeurant 102, avenue Raspail - 93170 - BAGNOLET - France

Monsieur Patrick GALLIENNE - demeurant 16, rue Vincent Van GOGH - 94430 - CHENNEVIERES-SUR-MARNE - France


Monsieur Christian THEVENEAU - 102, Avenue Raspail - 93170 - BAGNOLET - France


Inscription le 2 avril 2004 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°389628 - Publication au BOPI 2004-04-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-19

Inscription le 7 avril 2009 - Rejet partiel n°494931 - Publication au BOPI 2009-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Inscription le 30 mai 2012 - Rejet partiel n°576630 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-30

Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers), formation, agences d'imports-exports ; tous ces services à l'exception de ceux relevant du domaine de l'imprimerie. Services de vente au détail, de réparation, d'installation, de location, de conditionnement, d'entreposage et de transport de matériel de bureau, ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, matériel électronique, optique, optoélectronique, électrique, de domotique, de mécanique, de mécanique de précision à savoir d'appareils électroniques, d'instruments scientifiques et autres pour le secours, le sauvetage, le contrôle, l'inspection, l'enregistrement, la transmission, la restitution et la reproduction de données, signaux sons et/ou images, sur tous types de supports d'enregistrement et/ou de restitution permettant l'exploitation et le stockage électronique de données. Gestion de fichiers informatiques. Services rendus par un franchiseur à savoir concession de licences de propriété industrielle. Publicité par médias écrits, télévisés, radiophoniques, réseaux informatiques ou tout autre canal sur l'organisation de voyage et/ou d'événements tels qu'expositions, salons, colloques et/ou séminaires, concours, divertissements, spectacles, jeux et autres sur tous supports médiatiques existants. Production de films et/ou vidéos, édition et/ou publication d'études, essais. Conseils en organisation des affaires. Recherche et développement de nouveaux produits pour (des tiers), conception de logiciels et de programmes informatiques standards, spécifiques ou autres, création et hébergement de site Web. Activités de saisie à savoir traitement de textes (back office Internet, bases de données, pré média et autres). Télécommunications, fourniture d'accès à des réseaux informatiques avec/ou sans abonnement ainsi que les différents services liés à l'affichage et autres.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.