Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VILLAGE HOLLANDAIS
Christian TÉROUANNE -
Christian FOURQUEMIN "La Boiserie"

Numéro de dépôt :
3115700
Date de dépôt :
07/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2011

Présentation de la marque LE VILLAGE HOLLANDAIS

Déposée le 7 août 2001 par Christian TÉROUANNE et Christian FOURQUEMIN "La Boiserie" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VILLAGE HOLLANDAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-37 du 14 septembre 2001.

Les déposants sont Christian TÉROUANNE -, domicilié(e) 13 rue de Lodi, 72000 Le Mans - France et Christian FOURQUEMIN "La Boiserie", domicilié(e) 72700 Spay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TÉROUANNE Christian - France.

La marque LE VILLAGE HOLLANDAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE HOLLANDAIS est expirée depuis le 7 août 2011.

Christian TÉROUANNE a également déposé les autres marques suivantes : Le village Hollandais , LE DAKY , KARTAPIZZA


Christian TÉROUANNE - - 13 rue de Lodi, 72000 Le Mans - France

Christian FOURQUEMIN "La Boiserie" - 72700 Spay - France


TÉROUANNE Christian - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-02

Publication - Publication le 14 sept. 2001 au BOPI 2001-37

Restauration (alimentation) Plats préparés à base de légumes, de poisson, de viande, gibiers Plats préparés à base de pâtes, de pâtes alimentaires ou de riz Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparation pour faire des boissons ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.