Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAB
Christian TABART

Numéro de dépôt :
97700835
Date de dépôt :
21/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2007

Présentation de la marque BAB

Déposée le 21 octobre 1997 par Christian TABART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est Christian TABART, domicilié(e) 1 Chemin de la Prairie, 91230 MONTGERON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MOUTARD - France.

La marque BAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAB est expirée depuis le 21 octobre 2007.


Christian TABART - 1 Chemin de la Prairie, 91230 MONTGERON - France


CABINET MOUTARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Jeux électriques et électroniques, leurs parties constitutives ; distributeurs automatiques et mécanismes à prépaiement ; programmes d'ordinateur enregistrés permettant le fonctionnement des produits précités. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures, et tapis). Divertissement ; activités sportives et culturelles ; exploitation de salle de jeux ; organisation de concours ; information en matière de divertissement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.