Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIDIV'
Christian Sy
HIEZ ERIC

Numéro de dépôt :
3312451
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
13/09/2014
MIDIV\' de Christian Sy

Présentation de la marque MIDIV'

Déposée le 13 septembre 2004 par Christian Sy et HIEZ ERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « MIDIV' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 22 octobre 2004.

Les déposants sont Christian Sy domicilié(e) 4 rue de Péronne,62450 LE TRANSLOY - 62450 - France et HIEZ ERIC domicilié(e) 3 Rue des berceaux,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian Sy domicilié(e) 4 rue de Péronne,62450 LE TRANSLOY - 62450 - France.

La marque MIDIV' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312451.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIDIV' est expirée depuis le 13 septembre 2014.


Christian Sy - 4 rue de Péronne,62450 LE TRANSLOY - 62450 - France

HIEZ ERIC - 3 Rue des berceaux,62450 ROCQUIGNY - 62450 - France


Christian Sy - 4 rue de Péronne,62450 LE TRANSLOY - 62450 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-08

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

– fruits et légumes frais. – plantes et fleurs naturelles. – plantes en pousse. – plants prêts à pousser. – fruits et légumes conservés sechés ou cuits. – herbes medicinales, tisanes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.