Marque enregistrée - Marque en non vigueur
APPLE TARTE
Numéro de dépôt :
1294545
Date de dépôt :
02/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1995
Présentation de la marque APPLE TARTE
Déposée le 2 janvier 1985 par Christian SPANO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APPLE TARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque APPLE TARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1294545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPLE TARTE est expirée depuis le 2 janvier 1995.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-22