Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Christian SIMON, Agissant pour le compte de la société "IN VIA PROCESSUS" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4329774
Date de dépôt :
16/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/01/2027
Marque figurative de Christian SIMON

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 16 janvier 2017 par monsieur Christian SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est monsieur Christian SIMON domicilié(e) 19 rue Pierre Bérégovoy - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Christian SIMON domicilié(e) 19 rue Pierre Bérégovoy - 92110 - CLICHY - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4329774.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 16 janvier 2027.


M. Christian SIMON, Agissant pour le compte de la société "IN VIA PROCESSUS" en cours de formation - 19 rue Pierre Bérégovoy - 92110 - CLICHY - France


M. Christian SIMON - 19 rue Pierre Bérégovoy - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement sans modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ; distribution d'électricité ; distribution (livraison de produits) ; service d'expédition de fret ; remorquage ; location de garages ; location de places de garages pour le stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.