Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROMPTO NET
Numéro de dépôt :
1664129
Date de dépôt :
03/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/03/1999
Présentation de la marque PROMPTO NET
Déposée le 3 mars 1989 par monsieur Christian SIMON-LORIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROMPTO NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROMPTO NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1664129.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMPTO NET est expirée depuis le 3 mars 1999.
Christian SIMON-LORIERE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44