Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXYDE
Christian SIGURET

Numéro de dépôt :
1743011
Date de dépôt :
13/11/1990
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2000
OXYDE de Christian SIGURET

Présentation de la marque OXYDE

Déposée le 13 novembre 1990 par Christian SIGURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXYDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christian SIGURET, domicilié(e) 29 rue D'artois, 75008 Paris - France.

La marque OXYDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743011.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


Christian SIGURET - 29 rue D'artois, 75008 Paris - France


Inscription le 22 juin 1995 - Transmission de propriété n°186596 - Publication au BOPI 1995-06-22

Articles de bureau (à l'exception des meubles) agendas, cahiers, classeurs (articles de bureau répertoires, papeterie.Trousses de voyage (maroquinerie), sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écolier, sacs à provisions, sacs de plage et bagages en cuir et polivinyl compensé.Malles et valises, parapluies, parasols, sellerie. Voile, cordes, tentes, baches, sacs (non compris dans d'autres classes), ceintures (habillement) gants (habillement), foulards, cravates, vêtements, chaussures, chappellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.