Peuple Pied-Noir - peuple pied noir - du peuple Pied-Noir

M. christian schembré
M. jacques villard
M. pierre courbis

Présentation de la marque Peuple Pied-Noir - peuple pied noir - du peuple Pied-Noir

Déposée par voie électronique le 9 août 2016 par monsieur christian schembré, monsieur jacques villard, monsieur pierre courbis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Peuple Pied-Noir - peuple pied noir - du peuple Pied-Noir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Les déposants sont monsieur christian schembré domicilié(e) rés. Clair de plage app.1502, 112 avenue d'Ingril - 34110 - Frontignan - France, monsieur jacques villard domicilié(e) 9 rue du Four - 34600 - Faugères - France, monsieur pierre courbis domicilié(e) 228 avenue des collines - 83700 - St Raphaël - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. christian schembré domicilié(e) Clair de plage appt 1502, 112 avenue d'Ingril - 34110 - FRONTIGNAN - France.

La marque Peuple Pied-Noir - peuple pied noir - du peuple Pied-Noir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Peuple Pied-Noir - peuple pied noir - du peuple Pied-Noir arrivera à expiration en date du 9 août 2026.