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Marques déposées par Christian SAUVEGRAIN
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GRAPHRITTAGE D'ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAPHRITTAGE D'ART
Christian SAUVEGRAIN

Numéro de dépôt :
1715015
Date de dépôt :
18/12/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/12/2001

Présentation de la marque GRAPHRITTAGE D'ART

Déposée le 18 décembre 1991 par Christian SAUVEGRAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GRAPHRITTAGE D'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christian SAUVEGRAIN, domicilié(e) 10, rue St Hubert, 74100 VILLE-LA-GRAND - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.

La marque GRAPHRITTAGE D'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAPHRITTAGE D'ART est expirée depuis le 18 décembre 2001.


Christian SAUVEGRAIN - 10, rue St Hubert, 74100 VILLE-LA-GRAND - France


MOINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Activités de revêtement des métaux et de décoration des métaux par revêtement, à l'exception des activités relevant du domaine de la construction;en particulier revêtement de sculptures et de statues, revêtement de boîtiers et de cadrans de montres; création et reproduction de tableaux par revêtement de surfaces métalliques