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Marques déposées par CHRISTIAN SACENDA
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FRANCOAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRANCOAL
CHRISTIAN SACENDA

Numéro de dépôt :
3466343
Date de dépôt :
28/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2016
FRANCOAL de CHRISTIAN SACENDA

Présentation de la marque FRANCOAL

Déposée le 28 novembre 2006 par CHRISTIAN SACENDA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOAL »

Le déposant est CHRISTIAN SACENDA domicilié(e) 41 RUE MADAME DE MAINTENON,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN SACENDA domicilié(e) 41 RUE MADAME DE MAINTENON,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOAL est expirée depuis le 28 novembre 2016.


CHRISTIAN SACENDA - 41 RUE MADAME DE MAINTENON,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


CHRISTIAN SACENDA - 41 RUE MADAME DE MAINTENON,78120 RAMBOUILLET - 78120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bois de feu ;

Minerais.