Marque expirée - Marque en non vigueur
LE CARTABLE ECOLOGIQUE
Numéro de dépôt :
3575993
Date de dépôt :
15/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2018
Présentation de la marque LE CARTABLE ECOLOGIQUE
Déposée le 15 mai 2008 par CHRISTIAN ROCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CARTABLE ECOLOGIQUE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARTABLE ECOLOGIQUE est expirée depuis le 15 mai 2018.
Inscription le 25 mars 2009 - Rejet partiel n°493446 - Publication au BOPI 2009-03-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-15
Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26