Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PARC DES SEIGNEURS
CHRISTIAN ROCHE

Numéro de dépôt :
3404869
Date de dépôt :
16/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2016
LE PARC DES SEIGNEURS de CHRISTIAN ROCHE

Présentation de la marque LE PARC DES SEIGNEURS

Déposée le 16 janvier 2006 par CHRISTIAN ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PARC DES SEIGNEURS »

Le déposant est CHRISTIAN ROCHE domicilié(e) 2 RUE DU RECRET,69670 VAUGNERAY - 69670 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAÎTRE THOMAS ROCHE domicilié(e) 17 PLACE BELLECOUR,69002 LYON - 69002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARC DES SEIGNEURS est expirée depuis le 16 janvier 2016.

CHRISTIAN ROCHE a également déposé les autres marques suivantes : MARCAPAR , naissance , RIHT


CHRISTIAN ROCHE - 2 RUE DU RECRET,69670 VAUGNERAY - 69670 - France


MAÎTRE THOMAS ROCHE - 17 PLACE BELLECOUR,69002 LYON - 69002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26

Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; exploitation de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.