"DOMAINE DE L'ANCIENNE CURE"
Présentation de la marque "DOMAINE DE L'ANCIENNE CURE"
Déposée le 9 juillet 1985 par la société CHRISTIAN ROCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BERGERAC), la marque française « "DOMAINE DE L'ANCIENNE CURE" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque "DOMAINE DE L'ANCIENNE CURE" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315936.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "DOMAINE DE L'ANCIENNE CURE" arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.
CHRISTIAN ROCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51
Renouvellement sans limitation n°2053126 - Publication au BOPI 1996-45
Inscription le 25 août 1995 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°188786 - Publication au BOPI 1995-08-25
Inscription le 20 septembre 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°206361 - Publication au BOPI 1996-09-20
Inscription le 15 septembre 1995 - RECOURS EN RESTAURATION n°189392 - Publication au BOPI 1995-09-15
Inscription le 20 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°202707 - Publication au BOPI 1996-06-20
Renouvellement sans limitation le 14 février 2005 n°2281934 - Publication au BOPI 2005-02-14
Inscription le 9 février 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°642553 - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-02-09
Renouvellement sans limitation le 25 février 2015 n°2579818 - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-02-25