Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SATEDIS
Christian RIMET

Numéro de dépôt :
1715138
Date de dépôt :
25/11/1991
Lieu de dépôt :
ROMANS
Date d'expiration :
25/11/2001

Présentation de la marque SATEDIS

Déposée le 25 novembre 1991 par Christian RIMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROMANS), la marque française « SATEDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Christian RIMET, domicilié(e) "les Cantons", 26760 BEAUMONT LES VALENCEJacques VERNET,rue des Jardins, 26320 ST MARCEL LES VALENCE - France.

La marque SATEDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1715138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SATEDIS est expirée depuis le 25 novembre 2001.


Christian RIMET - "les Cantons", 26760 BEAUMONT LES VALENCEJacques VERNET,rue des Jardins, 26320 ST MARCEL LES VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-22

Communications Agence de presse et d'informations;communications radiophoniques, télégraphiques ou téléphoniques;téléscription, transmission de messages, télégrammes.- Transports et entrepot : transport de personnes ou de marchandises, déménagement de mobilier, exploitation de transbordeurs, remorquages maritimes, déchargement, renflouement de navires), conditionnement de produits, informations concernant les voyages;agence de tourisme et de voyage, réservation de places;location de chevaux, de véhicules de transport;entrepôt emmagasinage de marchandises dans un entrepôt en vue de leur préservation ou gardiennage; dépôt gardiennage d'habits, garages de véhicules, locations de garage

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.