Les militants de la qualité
Présentation de la marque Les militants de la qualité
Déposée par voie électronique le 15 mai 2014 par monsieur CHRISTIAN REGOUBY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les militants de la qualité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-23 du 6 juin 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Les militants de la qualité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les militants de la qualité est expirée depuis le 15 mai 2024.
CHRISTIAN REGOUBY a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36